Ces Cabinets Spécialistes :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de loi, ou surtout par un document positif, la reconnaissance volontaire, Hormis dispute.
Ce Droit français consacre 4 formes de filiation et implique 3 façons de la fonder en dehors d’une recherche juridique :
On doit différencier la filiation paternelle subordonné à ces règles hétérogènes et la filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption juridique, permet de construire souvent la filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a imaginé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche spontané de paternité peut être une reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire peut intervenir antérieurement sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation soit dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
2) L’adoption simple :
Les Cabinets Spécialistes
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-là préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
B) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.
3) Des Cabinets d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. L’assistance de l’ avocat de ce cabinet est nécessaire dans cette processus.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou de ses héritiers supposé que le père prétendu est défunt,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à cette .
B) Qui peut entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action doit être intentée par le descendant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité du descendant.
C’est pour le descendant ou son représentant légal de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère soit reconnaissance de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà établi, il faut en premier discuter ce lien antérieurement confirmé et en gagner l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait originairement.
De même, quand le décédé avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la continuer.
Les conseils des avocat est ainsi forcé. Omega Avocats doit vous servir pour cette procédure, nos cabinets d’avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialiste de la filiation saura vous épauler pour une action de recherche de paternité. N’hésitez pas à approcher nos cabinets d’avocats.