Les principes de la filiation :
Hormis désaccord, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un fait positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Le Droit français consacre 4 types de filiation et consacre 3 façons de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance juridique :
On doit distinguer cette filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à ces lois hétéroclites :
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit français a forgé la présomption de paternité pour le mari.
La recherche spontané de paternité peut être cette reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche délibérée (de paternité) doit survenir après à la naissance sinon avant
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir régulièrement cette filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’Omega Avocats spécialiste doit vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien aussi prescrire avec vous-même les démarches nécessaires pour établir une filiation.
2) Des Cabinets SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La présence de l’ avocat de ce cabinet est essentielle dans cette processus.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer une action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– des héritiers lorsque ce père prétendu est disparu,
– ou du père prétendu,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la .
B) Qui a le droit intenter cette action en recherche de paternité ?
Cette action doit être intentée par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal d’établir la filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Procédure de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils d’un avocats est en conséquence essentielle. L’avocat doit vous épauler pour une procédure, nos cabinets d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est parent et meurt précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du temps dont il disposait originairement.
De même, quand le décédé avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la maintenir.
D) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent .
Si un lien de filiation est déjà établi, on doit d’abord contester le lien préalablement établi et en obtenir l’annulation.
3) L’adoption simple :
Les
L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des conditions doivent être réunies et la procédure doit être respectée. Une fois ces critères respectés, l’adoption produira tous les conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un cabinet d’avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un cabinet d’avocats spécialisé de la filiation.